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Conditions d'Utilisation d'Aventiq

Dernière mise à jour le 15 septembre 2023.

1. Introduction et Acceptation

Bienvenue sur le site de Aventiq, une studio de conception web (studio de web design) de premier plan. En accédant à notre site web, vous acceptez de vous conformer aux présentes conditions de service (ci-après dénommées les "Conditions"). Ces Conditions constituent un accord légal entre vous et Aventiq. Si vous n'acceptez pas ces termes, nous vous demandons de cesser l'utilisation de notre site immédiatement. Il est important que vous lisiez attentivement ces Conditions, car elles régissent votre utilisation de notre site et définissent vos droits et obligations. Ces Conditions s'appliquent à tous les visiteurs, utilisateurs et autres personnes qui accèdent ou utilisent le service. Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment, et il est de votre responsabilité de les vérifier périodiquement. En continuant d'utiliser le site après la publication des modifications, vous acceptez d'être lié par les nouvelles Conditions. Nous vous encourageons à vérifier régulièrement les mises à jour de ces Conditions pour rester informé de tout changement.

2. Comptes Utilisateurs et Inscription

Pour accéder à certaines fonctionnalités de notre site, il peut être nécessaire de créer un compte utilisateur. En créant un compte, vous acceptez de fournir des informations exactes, complètes et à jour lors de votre inscription. Vous êtes responsable de la confidentialité de votre mot de passe et de toutes les activités qui se déroulent sous votre compte. Vous devez nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte ou de toute autre violation de sécurité. Nous ne serons pas responsables de toute perte ou dommage résultant de votre manquement à cette obligation. Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier l'accès à votre compte si nous avons des raisons de croire qu'il a été compromis ou utilisé de manière inappropriée.

Procédure d'Inscription

  • Remplir le formulaire d'inscription avec des informations personnelles précises, telles que votre nom, adresse e-mail et numéro de téléphone.
  • Choisir un nom d'utilisateur et un mot de passe sécurisés, en vous assurant qu'ils respectent nos critères de sécurité.
  • Confirmer votre adresse e-mail via le lien envoyé à votre boîte de réception pour vérifier votre inscription.
  • Accepter les Conditions d'utilisation et la Politique de Confidentialité pour finaliser votre inscription.
  • Accéder à votre tableau de bord personnel, où vous pouvez gérer vos préférences et informations personnelles.

3. Droits de Propriété Intellectuelle

Aventiq détient tous les droits de propriété intellectuelle sur le contenu et les services fournis sur ce site, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, et images. Ces éléments sont protégés par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur et les marques de commerce. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement ou utiliser autrement tout contenu de ce site sans notre autorisation écrite préalable. Toute utilisation non autorisée du contenu peut constituer une violation des lois sur les droits d'auteur, les marques de commerce, et d'autres lois pertinentes. Nous nous réservons le droit d'engager des poursuites judiciaires en cas de violation de nos droits de propriété intellectuelle.

4. Contenu Généré par l'Utilisateur et Conduite

Vous pouvez être autorisé à soumettre du contenu sur notre site, y compris, mais sans s'y limiter, des commentaires, des articles et des images. En soumettant du contenu, vous nous accordez une licence mondiale, non exclusive, sans redevance, pour utiliser, reproduire, modifier, publier, et afficher ce contenu sur notre site et à d'autres fins promotionnelles. Vous vous engagez à ne pas soumettre de contenu qui est illégal, offensant, ou qui viole les droits d'autrui. Nous nous réservons le droit de supprimer tout contenu qui enfreint ces termes sans préavis. Il est de votre responsabilité de vous assurer que le contenu que vous soumettez respecte les lois applicables et ne porte pas atteinte aux droits de tiers.

Exigences pour le Contenu

  • Le contenu doit être original et créé par vous, sans copier ou plagier le travail d'autrui.
  • Ne doit pas contenir de matériel protégé par des droits d'auteur sans autorisation expresse du propriétaire.
  • Ne doit pas être diffamatoire, obscène, offensant ou constituer un discours de haine.
  • Ne doit pas inciter à la violence ou à la haine envers un individu ou un groupe.
  • Doit respecter la vie privée et les droits d'autrui, y compris le droit à l'image et à la réputation.

5. Utilisations Interdites

Vous convenez de ne pas utiliser le site à des fins illégales ou nuisibles. Les utilisations interdites incluent :

  • Publier du contenu illégal, nuisible, menaçant, abusif, harcelant, diffamatoire, vulgaire, obscène ou autrement répréhensible.
  • Usurper l'identité d'une personne ou entité, ou falsifier votre affiliation avec une personne ou entité.
  • Transmettre des virus, chevaux de Troie, vers, bombes à retardement, ou tout autre code malveillant ou technologiquement nuisible.
  • Interférer avec ou perturber le fonctionnement du site, des serveurs ou des réseaux connectés au site.
  • Collecter ou stocker des données personnelles d'autres utilisateurs sans leur consentement express.

6. Déclarations et Garanties

Le site et les services sont fournis "tels quels" et "tels que disponibles" sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite. Nous ne garantissons pas que le site sera ininterrompu, sécurisé, ou exempt d'erreurs. Nous déclinons toute responsabilité quant à l'exactitude, la fiabilité, ou la mise à jour du contenu fourni. Vous utilisez le site à vos propres risques et nous n'assumons aucune responsabilité pour toute perte de données ou autre dommage résultant de votre utilisation du site. Nous nous réservons le droit de suspendre ou de modifier le site à tout moment sans préavis, et nous ne serons pas responsables si le site est indisponible à tout moment pour quelque raison que ce soit.

7. Limitation de Responsabilité

En aucun cas Aventiq, ses administrateurs, employés, partenaires, agents, fournisseurs, ou affiliés, ne seront responsables de tout dommage indirect, punitif, spécial, accessoire ou consécutif, résultant de votre utilisation du site ou des services. Cela inclut, sans s'y limiter, la perte de profits, de données, d'achalandage, ou d'autres pertes immatérielles, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages. Notre responsabilité totale envers vous pour toutes les réclamations découlant de l'utilisation du site est limitée au montant que vous avez payé, le cas échéant, pour utiliser le site ou les services. Cette limitation s'applique dans toute la mesure permise par la loi applicable.

8. Résiliation

Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre accès au site à notre seule discrétion, sans préavis, pour toute raison, y compris, mais sans s'y limiter, si vous avez violé les présentes Conditions. En cas de résiliation, votre droit d'utiliser le site cessera immédiatement et vous devrez détruire toutes les copies téléchargées ou imprimées des contenus du site. Toutes les dispositions des Conditions qui, par leur nature, devraient survivre à la résiliation survivront, y compris, mais sans s'y limiter, les dispositions sur la propriété, les exclusions de garantie, et les limitations de responsabilité.

9. Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions de temps à autre. Si nous apportons des modifications matérielles, nous vous en informerons par e-mail ou par un avis sur notre site. Vous êtes responsable de réviser régulièrement ces Conditions. Votre utilisation continue du site après les modifications constitue votre acceptation des nouvelles Conditions. Si vous n'acceptez pas les modifications, vous devez cesser d'utiliser le site immédiatement. Nous encourageons tous les utilisateurs à revoir périodiquement ces Conditions pour rester informés des mises à jour.

10. Droit Applicable et Juridiction

Ces Conditions sont régies par et interprétées conformément aux lois de la France, sans égard à ses dispositions en matière de conflit de lois. Vous acceptez la juridiction exclusive des tribunaux situés en France pour tout litige découlant de ou lié à ces Conditions ou à votre utilisation du site. En cas de litige, les parties s'engagent à tenter de résoudre le différend à l'amiable avant d'engager toute procédure judiciaire. Si une disposition de ces Conditions est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal compétent, les autres dispositions resteront en vigueur.

11. Contact Information

Pour toute question concernant ces Conditions, ou pour toute autre demande, veuillez nous contacter via l'une des méthodes de contact fournies ci-dessous. Nous nous engageons à répondre à vos demandes dans les plus brefs délais et à vous fournir l'assistance nécessaire.

12. Reconnaissance

En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir lu ces Conditions, compris et accepté d'être lié par elles. Vous reconnaissez que c'est votre responsabilité de vous tenir informé de toute modification, et de consulter régulièrement ces Conditions pour toute mise à jour. Votre engagement à respecter ces Conditions est essentiel pour maintenir la sécurité et l'intégrité de notre site et de notre communauté d'utilisateurs.

1. Introduction and Acceptance

This section describes our approach to introduction and acceptance in the context of this document.

2. User Accounts and Registration

This section describes our approach to user accounts and registration in the context of this document.

3. Intellectual Property Rights

This section describes our approach to intellectual property rights in the context of this document.

4. User-Generated Content and Conduct

This section describes our approach to usergenerated content and conduct in the context of this document.

5. Prohibited Uses

This section describes our approach to prohibited uses in the context of this document.

6. Disclaimers and Warranties

This section describes our approach to disclaimers and warranties in the context of this document.

7. Limitation of Liability

This section describes our approach to limitation of liability in the context of this document.

8. Termination

This section describes our approach to termination in the context of this document.

9. Changes to Terms

This section describes our approach to changes to terms in the context of this document.

10. Governing Law and Jurisdiction

This section describes our approach to governing law and jurisdiction in the context of this document.

12. Acknowledgment

This section describes our approach to acknowledgment in the context of this document.

Contact Information

Contact Information:
Address: 20 Rue Pasteur, 03430 Cosne-d'Allier, France
Phone: +33470075030
Email: [email protected]
Hours: Mon-Fri: 9:00-18:00

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